Posté le: 24.10.2009, 09:54:15 Sujet du message: Appel du jugement : comment ça se présente
Au lieu de coloniser le topic de Shanghaï, je propose que nous menions ici une discussion mieux identifée
Voici les éléments du débat : Bigmac a lu un article de l'Equipe et en tirait ces réflexions quelques peu inquiètes :
Citation:
J'espère vraiment que tu as raison, Lrt, mais si j'ai bien compris, le raisonnement de la Fédération (et de l'AMA ?) est purement réglementaire.
En gros, le Code anti-dopage ne permettrait (je n'ai pas eu le courage de vérifier) de descendre sous 1 an de suspension que si l'athlète apporte des éléments laissant penser que la prise est accidentelle, mais également s'il s'agit d'une "substance spécifiée" (toujours si j'ai bien compris, ça signifie une substance que l'on peut ingérer accidentellement)
Or, à ce jour, la cocaïne n'aurait pas été reconnue comme une susbstance spécifiée, donc la thèse serait que l'on ne peut pas, "réglementairement", descendre sous une année de suspension.
Je ne sais pas si cette thèse tient la route ou pas (j'espère bien que non), elle aboutirait de toute façon à une décision aberrante et j'espère que le TAS en aura conscience, mais c'est en tout cas ce que l'Equipe s'était fait un plaisir d'expliquer après ce qu'ils avaient jugé une "sanction clémente"
Par contre, sur le fond, ce qui était présenté comme une explication "grotesque" (prise accidentelle) a pris encore plus de consistance avec l'enquête pénale, où un autre expert indépendant (en + de celui qui avait témoigné lors de la 1ère audience) a indiqué (en substance) que compte tenu de la faible quantité retrouvée, la prise de cocaïne ne pouvait être qu'accidentelle...
Je commençais à investiguer le code, n'y trouvant pas clairement l'info et Passing citait cet extrait :
Citation:
Citation:
Toutes les substances interdites doivent être considérées comme des ‘substances spécifiées’ sauf les substances dans les classes S1, S2, S4.4 et S6.a, et les méthodes interdites M1, M2 et M3.
S6. a : Stimulants non-spécifiés :
Adrafinil, amfépramone, amiphénazole, amphétamine, amphétaminil, benzphétamine, benzylpipérazine, bromantan, clobenzorex, cocaïne, cropropamide, crotétamide, diméthylamphétamine, étilamphétamine, famprofazone, fencamine, fenétylline, fenfluramine, fenproporex, furfénorex, méfénorex, méphentermine, mésocarbe, méthamphétamine (D-), méthylènedioxyamphétamine, méthylènedioxyméthamphétamine, p-méthylamphétamine, modafinil, norfenfluramine, phendimétrazine, phenmétrazine, phentermine, 4-phenylpiracétam (carphédon); prolintane.
Un stimulant qui n’est pas expressément nommé dans cette section est une substance spécifiée.
Voici ma réponse :
Le doute est levé, Richard ne peut se réclamer de la réglementation sur les substances spécifiées.
Petit rappel : pour ces substances spécifiées, il suffit de prouver deux choses pour avoir droit à la modulation de la sanction
1) les circonstances d'administration
2) l'usage non dopant
Dans ce cas, une utilisation festive - fut-elle en compétition - permettrait d'en bénéficier.
Mais contrairement à ce que semble suggérer l'Equipe, les avocats de Richard (et encore moins les juges), n'ont jamais discuté de l'usage non dopant du produit contrôlé, comme ç'aurait été le cas avec un produit spécifié ! Ils n'ont pas confondu les catégories, puisqu'ils passent leur temps à discuter de la négligence commise. Ladite négligence n'est pas coupable pour les substances spécifiées, seulement pour les autres.
Mais y a aussi dans le code une situation qui permet de moduler la sanction, même pour les substances "non spécifiées"comme la coke : là, l'usage dopant ou non n'est plus pertinent, il faut démontrer que « des circonstances exceptionnelles ont fait qu’une substance s’est retrouvée dans l’organisme d’un sportif sans qu’il y ait eu négligence significative de sa part"
C'est justement ce que les avocats de Richard ont plaidé tout au long, et que le tribunal a reconnu.
C'est pourquoi ils n'ont n'ont discuté de "l'usage non dopant" du produit à aucun moment, seulement de la réalité ou de l'importance de la négligence. J'avais d'ailleurs trouvé les juges gonflés de considérer que le seul fait d'aller dans une boîte de nuit à Miami était une "négligence" (minime), de même que d'embrasser une fille dont les antécédents toxicomanes n'étaient pas investigués !
ton article, très bien écrit comme toujours patricia, montre bien la complexité de "l'affaire Gasquet" et il est clair que juridiquement parlant tout ceci est très complexe. Mais humainement parlant, ce que la société fait vivre à Richard Gasquet est hors la loi! Comment peux t-on imposer à un jeune homme de 23 ans qui n'a fait malgré tout que vivre sa vie de jeune homme un tel cauchemar?
Si il y a une erreur de sa part c'est de ne pas avoir donné son forfait le jour même, ca c'est sur et il a du se le répeter des milliers de fois. Après, les sordides histoires qui suivent devraient faire parti de sa vie privée et ne pas être étalées sur la place public. Comment peut-on se reconstruire après ce déballage médiatique?En tant que maman d'enfants du même age, je trouve honteux de détruire un "gamin" comme celà, alors que son seul crime c'est d'avoir voulu soigner un peu son mal être, non pas en se droguant mais en cherchant un peu de "chaleur humaine"!
Tout celà relève du domaine privé pour moi, mais malheureusement se retrouve étalé sur la place public; ce n'est quand même pas parce que l'on est un sportif international que l'on doit se mettre à nu comme ca. Imaginons n'importe quel patron s'acharnant comme ca sur un salarié fautif de ce genre de faute, se serait le lynchage médiatique, mais du patron!
Bref, j'espère de tout coeur une issue heureuse pour Gasquet, mais il lui faudra beaucoup de temps pour s'en remettre psychologiquement!
Inscrit le: Mar 15, 2007 Messages: 4001 Localisation: paris
Posté le: 25.10.2009, 13:00:42 Sujet du message:
spheroide a écrit:
Si il y a une erreur de sa part c'est de ne pas avoir donné son forfait le jour même, ca c'est sur et il a du se le répeter des milliers de fois.
D'accord avec ce que tu indiquais sphéroïde, mais déclarer forfait le jour même n'aurait rien changé puisque le tournoi était de toute façon commencé, et que le contrôle aurait donc été considéré aussi comme "en compétition".
Je crois par contre que cette affaire est une belle matière de réflexion pour la lutte anti-dopage, dans l'hypothèse où le but serait effectivement de lutter contre le dopage et non de faire croire qu'on le fait...
La question qui va se poser devant le TAS (doit-on suspendre 1 an un athlète qui a ingéré accidentellement l'équivalent d'un grain de sel de cocaîne et dont il est établi qu'il n'y avait aucune démarche visant à améliorer la performance ?) résume à elle seule l'aberration du système.
Ce point de réglement concerne toutes les substances, spécifiées ou non, donc l'Equipe s'est planté s'ils invoquaient ce point comme argument.
En revanche, le tribunal n'avait effectivement pas le droit de réduire la sanction en dessous d'un an au titre de "négligence non significative", qu'ils avaient retenu. Donc Richard ne peut voir la sanction confirmée que si à l'appel, on révise l'évaluation de sa négligence (donc, qu'on se mette à considérer qu'un sportif n'est pas négligent au simple titre de fréquenter une boîte de nuit et d'embrasser une inconnue.)
Je copie ici les extraits concernés :
Citation:
Annulation ou réduction de la période de suspension basée sur des circonstances exceptionnelles
10.5.1 Absence de faute ou de négligence
Lorsque le sportif établit dans un cas particulier l’absence de faute ou de négligence de sa part, la période de suspension applicable sera annulée.
Lorsqu’une substance interdite, ses métabolites ou ses marqueurs sont décelés dans un échantillon d’un sportif en violation de l’article 2.1
(Présence d’une substance interdite), le sportif devra également démontrer comment la substance interdite s’est retrouvée dans son
organisme pour que la période de suspension soit éliminée. En cas d’application du présent article et de l’élimination de la période de suspension applicable, la violation des règles antidopage ne sera pas considérée comme une violation dans la détermination de la période de suspension s’appliquant aux cas de violations multiples en vertu de l’article 10.7.
[Commentaire sur les articles 10.5.1 et 10.5.2 : Le Code prévoit la possibilité d'annulation ou de réduction de la période de suspension en cas de circonstances exceptionnelles où le sportif peut établir l'absence de faute ou de négligence ou l'absence de faute ou de négligence significative de sa part en rapport avec la violation.
Cette approche est conforme aux principes fondamentaux d es droits de la
personne et assure un équilibre entre les organisations antidopage qui privilégient des exceptions beaucoup plus strictes, voire l'absence d'exceptions, et les organisations en faveur d'une réduction de la suspension de deux ans en tenant compte de divers autres facteurs même lorsque le sportif a reconnu sa faute. Ces articles ne s'appliquent qu'à la fixation des sanctions; ils ne s'appliquent pas à la question de
savoir si une violation des règles antidopage est survenue.
L'article 10.5.2 peut être appliqué à toute violation des règles antidopage, même s'il est particulièrement difficile de remplir les critères imposés pour une réduction de sanction dans les cas de violations des règles antidopage pour lesquelles le fait d'avoir connaissance de la violation entre en ligne de compte. Les articles 10.5.1 et 10.5.2 ne trouvent application que dans les cas où les circonstances sont véritablement exceptionnelles et non dans la grande majorité des cas.
Afin d'illustrer le mécanisme d'application de l'article 10.5.1, un exemple d'absence de faute ou de négligence qui entraînerait l'annulation totale de la sanction pourrait être le cas d'un sportif qui prouve que, malgré toutes les précautions prises, il est la victime d'un sabotage de la part d'un
concurrent.
Dans le même ordre d'idées, une sanction ne pourrait pas être annulée entièrement en raison de l'absence de faute ou de négligence dans les circonstances suivantes :
a) un résultat d'analyse anormal s'est produit en raison d'une erreur d'étiquetage ou d'une contamination de compléments alimentaires ou de vitamines (les sportifs sont responsables des produits qu'ils ingèrent (article 2.1.1.) et ont été mis en garde quant à la possibilité de
contamination des compléments);
b) une substance interdite est administrée à un sportif par son médecin traitant ou son entraîneur sans que le sportif en ait été informé (les sportifs sont responsables du choix de leur personnel médical, et il leur
incombe d'informer celui-ci de l'interdiction pour eux de recevoir toute substance interdite);
c) le sabotage d'un aliment ou d'une boisson consommés par le sportif par
son (sa) conjoint(e), son entraîneur ou toute autre personne dans le cercle des connaissances du sportif (les sportifs sont responsables de ce qu'ils ingèrent et du comportement des personnes à qui ils confient la responsabilité de leur nourriture et de leurs boissons).
Cependant, en fonction de faits exceptionnels se rapportant à un cas particulier, tous ces exemples pourraient entraîner une sanction allégée pour cause d'absence de faute ou de négligence significative. (Par exemple, un allégement pourrait être fondé dans l'exemple a) si le
sportif parvenait à démontrer que le résultat d'analyse anormal est dû à une contamination d'une multi-vitamine courante achetée auprès d'une source n'ayant aucun lien avec des substances interdites et que, par ailleurs, il a exercé une grande vigilance pour ne pas consommer
d'autres compléments alimentaires.)
Lors de l'examen de la faute du sportif ou de l'autre personne en vertu des articles 10.5.1 et 10.5.2, les preuves soumises doivent être spécifiques et pertinentes pour expliquer l'écart du sportif ou de l'autre personne par rapport à la norme de conduite attendue.
Ainsi, par exemple, le fait que le sportif perde la possibilité de gagner d'importantes sommes d'argent pendant une période de suspension ou le fait que la carrière du sportif tire à sa fin, ou encore les contraintes
du calendrier des compétitions, ne seraient pas des facteurs pertinents aux fins de la réduction de la période de suspension aux termes de cet article.
10.5.2 Absence de faute ou de négligence significative
Si un sportif ou une autre personne établit, dans un cas particulier, l’absence de faute ou de négligence significative de sa part, la période de suspension pourra alors être réduite. Cependant, la période de suspension réduite ne pourra être inférieure à la moitié de la période de suspension qui aurait dû normalement s’appliquer. Lorsque la période de suspension qui aurait dû s’appliquer est une suspension à vie, la période de suspension réduite appliquée en vertu de cet article ne pourra être inférieure à huit ( ans.
Lorsqu’une substance interdite, ses marqueurs ou ses métabolites sont détectés dans l’échantillon d’un sportif en violation de l’article 2.1 (Présence d’une substance interdite, de ses métabolites ou de ses marqueurs dans un échantillon fourni par le en garde quant à la possibilité de contamination des compléments) , le sportif devra également établir comment cette substance a pénétré dans son organisme afin de pouvoir bénéficier d’une réduction de la période de suspension.
c'est lamentable,
ils ont fait coïncidé la date de la convocation, avec la date où se déroulera le tournoi de Bercy, pour empêcher Richard d'y participer; vraiment ils l'ont torture inhumainement.
j'espère que cette épreuve renforcera son caractère, et que l'année 2010
sera la consécration de son génie.
Voilà qu' Agassi avoue dans son autobiographie qu'il s'est dopé à la métamphétamine , qu'il a été controlé positif à cette drogue par l'ATP et qu'une simple lettre d'Agassi à l'ATP pour expliquer qu'il avait ingéré cette drogue à l'insu de son plein gré à suffit pour étouffer l'affaire! on croit réver!nous avons quand même bien une justice à deux vitesses, même dans le sport...
Peut-être que Gasquet devrait prendre Agassi comme avocat....
Qu'en penses-tu Patricia?
Inscrit le: Mar 15, 2007 Messages: 4001 Localisation: paris
Posté le: 28.10.2009, 13:40:15 Sujet du message:
Comment la Fédération Internationale aura-t-elle le culot de demander que la suspension de Richard passe de 2 mois et demi à 12 ou 24 mois pour un grain de sel de cocaïne, quand on apprend comment les choses se sont passées avec Agassi ???
Inscrit le: May 18, 2009 Messages: 351 Localisation: Guingamp
Posté le: 28.10.2009, 14:19:19 Sujet du message:
BigMac a écrit:
Comment la Fédération Internationale aura-t-elle le culot de demander que la suspension de Richard passe de 2 mois et demi à 12 ou 24 mois pour un grain de sel de cocaïne, quand on apprend comment les choses se sont passées avec Agassi ???
L'aveu d'Agassi arrive au plus mauvais moment pour Richard. En fait j'ai peur justement qu'ils veulent faire un exemple pour bien montrer que les choses ont changees depuis 97 et que maintenant ils sont intransigeants
mmm... d'après ce que j'ai lu pour Agassi, à l'époque le contrôle était hors compétition, et la métamphétamine n'est pas prohibée en dehors des compét (contrairement à d'autres produits comme les anabolisants). L'ATP lui avait signalé "pour info", mais il n'y avait pas infraction - ce qui n'a pas empêché Agassi de tenter de protéger son image.
Je pense qu'Agassi n'aurait jamais "avoué" s'il avait commis une infraction, car il aurait mis l'ATP dans la panade... De toutes façons, grâce aux médias, l'amalgame est fait.
Inscrit le: Mar 15, 2007 Messages: 4001 Localisation: paris
Posté le: 28.10.2009, 21:14:51 Sujet du message:
Si j'ai bien compris (Patricia, je parle sous ton contrôle ), le problème qui se posera est le suivant : est-ce une faute ou une négligence pour un sportif d'aller en boite de nuit et d'embrasser une fille qui se révèle toxicomane ?
Si on répond : oui, c'est une négligence, même non-significative, le "tarif" serait d'un an.
Si on répond : non, ce n'est ni une faute ni une négligence, le TAS peut réduire ou supprimer carrément la sanction prévue par le Code (vous imaginez le truc : Gasquet totalement "innocenté" ! Plusieurs journalistes de l'Equipe en feraient une syncope et Leconte pourrait se reconvertir dans un spectacle de Guignol pour les petits nenfants...).
Je trouve ce système assez aberrant, mais en gros, le TAS va être amené à dire si un sportif "a le droit" de vivre la vie d'un jeune de 23 ans, ou si jouer au tennis revient à rentrer dans les ordres...
oui Big mac, c'est exactement pour ca que je suis en colère:le TAS va décider ainsi de la vie d'un jeune homme de 23 ans, alors que tout le monde est d'accord(même l'équipe!) pour dire qu'il ne s'est pas dopé.
Attention, il y aurait dopage je ne serais pas aussi indulgente!mais là il y a une (grosse)négligence d'un gamin qui m'avait l'air un peu paumé. Dans n'importe quel société on courerait au secours de ce jeune, là on va essayer de lui mettre un peu plus la tête sous l'eau!
Quand à Agassi ce qui me choque perso c'est la lettre écrite, mensongère(à priori il l'avoue lui même dans son livre), à l'ATP et qui a suffi à provoquer l'omerta des responsables...
De toutes les façons si il prend deux ans on peut dire adieu au joueur de tennis richard gasquet!
a t on des infos, des opinions de juristes, d'experts qui ont analysé la question
des rumeurs
jauger l'ambiance de ce TAS
est ce que la balance penche plus sur la sanction ou sur la clémence ?
ou bien rien ne filtre ?
parce que je sais pas vous, mais j'ai l'impression que l'humeur est plutôt pas franchement optimiste
l'humeur ambiante décrit ce tribunal comme un tribunal d'inquisition
dans ce dossier rien ne prouve la négligence
y a un barème, un taux
point barre
peu importe les explications
ce sera 1 an car il n'a pas eu la volonté de se doper, deux ans si dopage
à part Hingis, ce tribunal a t il déja eu la main lourde
sur d'autres joueurs ou joueuses
ceux qui ont été reconnus négligent mais pas de volonté de se doper
Quand il y a appel, la décision peut être changée dans les deux sens.
Il y a un barême certes, mais des éléments laissés à l'appréciation : où commence "la négligence" ?
Les juges du premier jugement ont essayé de ménager la chèvre et le chou en considérant manifestement que Richard avait correctement démontré que son infraction était involontaire, minime, et difficilement "évitable" ; ils ont voulu aussi préserver le caractère extrêmement restrictif de l'exonération pure et simple, tout en soulignant "le caractère très exceptionnel des circonstances".
En somme, ils ont jugé Richard innocent tout en gardant la virulence de l'arsenal - mais manque de bol, ils ont commis une erreur dans la latitude qui leur était laissée en faisant cette concession à l'ATP (ils n'avaient pas le droit à moins d'un an en reconnaissant la négligence minime).
Si les juges respectent l'appréciation du premier tribunal, ils devront faire un choix entre garder l'esprit du premier jugement en évitant une suspension plus longue (mais embêter un peu plus l'ATP en faisant retomber un peu de la pression monstrueuse pesant sur les joueurs), ou trahir leur conviction d'innocence pour protéger le caractère extrêmement exigent du code.
Pour ma part, avec la preuve mieux établie de l'administration de la substance via une consommatrice, je pense qu'ils devraient opter pour réviser le jugement à la baisse, car l'exemplarité a été pourvu par la suspension préventive.
lls en ont à mon avis la possibilité et le désir - après c'est une question de volonté politique.
Inscrit le: Mar 15, 2007 Messages: 4001 Localisation: paris
Posté le: 02.11.2009, 11:36:10 Sujet du message:
C'est pas tout-à-fait vrai de dire qu'il y a "un barême". Si le joueur montre que le contôle positif ne résulte pas d'une faute ou d'une négligence, le tribunal peut prononcer toute sanction entre rien et 2 ans de suspension...
ET les explications sont donc prépondérantes pour apprécier s'il y a négligence ou non...
On peut tourner le problème dans tous les sens, condamner Richard à 1 an de suspension au regard de ce qui a été découvert dans cette affaire, ça serait une aberration complète.
Sauf erreur de ma part, le TAS ne s'était pas prononcé dans l'affaire Hingis puisque les 2 ans de suspension avaient été prononcés par le 1er tribunal.
Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure Aller à la page 1, 2, 3 ... 18, 19, 20Suivante
Page 1 sur 20
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
FAQ
Rechercher
Groupes d'utilisateurs
Profil
Se connecter pour vérifier ses messages privés
Connexion
ans.
